Marque expirée - Marque en non vigueur

LOUIS D'ESTIGNAC TRAITEURS
SA TEIL Société anonyme

Numéro de dépôt :
98749816
Date de dépôt :
14/09/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/09/2018

Présentation de la marque LOUIS D'ESTIGNAC TRAITEURS

Déposée le 14 septembre 1998 par la Société Anonyme (SA) SA TEIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LOUIS D'ESTIGNAC TRAITEURS »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SA TEIL domicilié(e) 101, avenue de Conthe,15000 AURILLAC (dossier no 2383799) - 15000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 407 220 201 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA TEIL représentée par Monsieur Jacques ESPINASSE domicilié(e) 101, avenue de Conthe, BP 639,15006 AURILLAC cedex (dossier no 2383799) - 15006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 35

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LOUIS D'ESTIGNAC TRAITEURS est expirée depuis le 14 septembre 2018.

SA TEIL a également déposé les autres marques suivantes : LE CANTALOU , FRITON d'AURILLAC , JAMBONNEAU DU CHASSEUR , VIVOLC , VIANDES DES VOLCANS , LES P'TITS TRANCHÉS DE MONTAGNE , VOLCAVIA , VOLVIANDE , SALAISONS DU PAYS VERT , CANTALOU LE PORC DU CANTAL


SA TEIL Société anonyme - 101, avenue de Conthe,15000 AURILLAC (dossier no 2383799) - 15000 - France - SIREN 407220201


SA TEIL représentée par Monsieur Jacques ESPINASSE - 101, avenue de Conthe, BP 639,15006 AURILLAC cedex (dossier no 2383799) - 15006 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-09

Inscription le 13 mai 2002 - Transmission totale de propriété n°345672 - Publication au BOPI 2002-05-13

Renouvellement sans limitation le 8 septembre 2008 n°2383799 - Publication au BOPI 2008-09-08

Publication - Publication le 23 oct. 1998 au BOPI 1998-43

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; oeufs, lait et produits laitiers. Glaces comestibles Publicité.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).